Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE DE MELLEVILLE
BOUCHE Père & Fils sa

Numéro de dépôt :
3314403
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
DIANE DE MELLEVILLE de BOUCHE Père & Fils

Présentation de la marque DIANE DE MELLEVILLE

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BOUCHE Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE DE MELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHE Père & Fils domicilié(e) 10, rue du général de Gaulle,51530 PIERRY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHE Père & Fils sa domicilié(e) 10, rue du général de Gaulle,51530 PIERRY - 51530 - France.

La marque DIANE DE MELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE MELLEVILLE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

BOUCHE Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHE PERE & FILS , NICOLAS DE MONTOISAY , BOUCHE PERE & FILS CUVEE “ SAPHIR ” , PIERRE D'EMBELLIE , VVE EMILE CAPITAIN , CH DE VINCY


BOUCHE Père & Fils sa - 10, rue du général de Gaulle,51530 PIERRY - 51530 - France - SIREN 097150387


BOUCHE Père & Fils sa - 10, rue du général de Gaulle,51530 PIERRY - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.